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Dernière mise à jour : 28 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site BS Custom (bscustom.ch/) est édité par :

BS Custom, Dominique Borges
Forme juridique : Raison individuelle
Représentant légal : Dominique Borges, titulaire
Adresse : Route du Borgeau 20, 1084 Carrouge, Suisse
Courriel : contact@bscustom.ch
Téléphone : +41 76 729 44 16

Contact : Formulaire de contact

2. Représentant légal et responsable du contenu

L'entreprise est représentée par Dominique Borges, titulaire, qui assume également la responsabilité éditoriale du site.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Hostinger International Ltd (UAB Hostinger)
Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
www.hostinger.fr

La diffusion des contenus peut transiter par un réseau de distribution de contenu (CDN) mondial.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes, mise en page, marques et signes distinctifs) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de BS Custom ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Responsabilité éditoriale

BS Custom apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées sur son site. Ces informations sont toutefois fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. BS Custom décline toute responsabilité pour les erreurs, omissions ou indisponibilités du site, ainsi que pour le contenu des sites tiers accessibles par des liens, dans les limites de l'art. 100 CO.

6. Droit applicable

Le site et son contenu sont soumis au droit suisse. Pour tout litige, le for est celui du siège de BS Custom, dans le canton de Vaud, sous réserve d'un for impératif prévu par la loi.